Nicolas DHUICQ, Député de l'Aube

QE n° 31298
Question : 30/09/2008
Réponse :
Agriculture et pêche
Rubrique : agriculture, luzerne
Mots clés : activités de déshydratation. aides de l'État

QE n° 21712
Question : 22/04/2008
Réponse : 29/07/2008
Travail, relations sociales, famille et solidarité
Rubrique : travail, droit du travail
Mots clés : étudiants. stages. gratifications. financement

QE n° 16877
Question : 19/02/2008
Réponse : 01/07/2008
Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Rubrique : architecture
Mots clés : écologie. architecte

QOSD n° 167
Question : 25/03/2008
Réponse : 26/03/2008
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : gendarmerie, gendarmes
Mots clés : logement. gestion

QE n° 13783
Question : 25/12/2007
Réponse : 11/03/2008
Santé, jeunesse et sports
Rubrique : fonction publique hospitalière, cadres
Mots clés : revendications

QE n° 8534
Question : 23/10/2007
Réponse : 11/03/2008
Économie, finances et emploi
Rubrique : impôt sur les sociétés, imposition forfaitaire annuelle
Mots clés : réforme. conséquences

QE n° 7326
Question : 16/10/2007
Réponse :29/01/2008
Anciens combattants
Rubrique : pensions militaires d'invalidité, taux
Mots clés : disparités

QE n° 4541
Question : 18/09/2007
Réponse :06/11/2007
Économie, finances et emploi
Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune, déclaration
Mots clés : couples mariés et non mariés. disparités