
Première séance du mercredi 7 juillet 2010
1. Interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mardi 1 juin 2010
1. Questions au Gouvernement
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518) (vote solennel)
4. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (suite)
5. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du jeudi 27 mai 2010
1. Réforme des collectivités territoriales
Deuxième séance du mardi 8 décembre 2009
1. Questions au Gouvernement
2. Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique
3. Mesures urgentes pour le logement
4. Planification écologique
5. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
6. Droit au revenu des agriculteurs
7. Débat sur l'identité nationale
8. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mardi 17 novembre 2009
1. Questions au Gouvernement
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
4. Réduction du risque de récidive criminelle (n° 2007)
5. Ordre du jour de la prochaine séance
Troisième séance du jeudi 8 octobre 2009
1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (n° 1860) (suite)
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du jeudi 8 octobre 2009
1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (suite)
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du lundi 8 juin 2009
1. Programmation militaire pour les années 2009-2014 (suite)
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Troisième séance du jeudi 5 mars 2009
1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mardi 25 mars 2008
Questions orales sans débat
Première séance du mercredi 23 janvier 2008
Organisation du service public de l’emploi (nos 578, 600)
Deuxième séance du mardi 15 janvier 2008
Modification du titre XV de la Constitution (nos 561 rectifié, 568)
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Séance du mercredi 9 janvier 2008
Rétention de sûreté et déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental.
Troisième séance du mardi 8 janvier 2008
Rétention de sûreté et déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental.
(nos 442, 497)
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Deuxième séance du mercredi 12 décembre 2007
Sécurité des manèges
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Deuxième séance du jeudi 18 octobre 2007
Projet de loi de finances pour 2008 (première partie)
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