Nicolas DHUICQ, Député de l'Aube

Action Nationale : Interventions en commission

Commission de la défense nationale et des forces armées

Compte rendu n° 13, Mercredi 28 octobre 2009, Séance de 9 heures 30

Examen pour avis des crédits pour 2010 : - Mission « Défense » :
• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
• « Équipement des forces - Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
- Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

Compte rendu n° 11, Mercredi 21 octobre 2009, Séance de 11 heures 30

- Audition M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 8, Mercredi 14 octobre 2009, Séance de 11 heures 30

- Audition de l'Amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 7, Mercredi 14 octobre 2009, Séance de 10 heures

- Audition du Général Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 6, Mardi 13 octobre 2009, Séance de 17 heures 30

- Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 5, Mardi 13 octobre 2009, Séance de 16 heures 30

- Point d'étape sur la mission d'information sur la mise en ?uvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs)

Compte rendu n° 1, Mardi 6 octobre 2009, Séance de 16 heures 30

- Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 54, Mercredi 8 juillet 2009, Séance de 10 heures

- Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international (Mme Françoise Olivier-Coupeau et M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteurs)
- Informations relatives à la commission

Compte rendu n° 50, Mercredi 10 juin 2009, Séance de 11 heures

– Audition de M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan
– Informations relatives à la commission

Compte rendu n° 36, Mardi 26 août 2008, Séance de 15 heures

- Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et Hervé Morin, ministre de la défense, sur les événements et la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)

Compte rendu n° 26, Mardi 29 avril 2008, Séance de 16 heures 30

– Présentation du rapport d'information (n° 717) déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous et Bernard Cazeneuve, rapporteurs)

Mercredi 9 janvier 2008, Séance de 10 heures 30, Compte rendu n° 17

– Table ronde, dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, avec des officiers supérieurs du collège interarmées de défense (CID)
– Informations relatives à la commission

Mercredi 24 octobre 2007, Séance de 16 heures 30, Compte rendu n° 12

– Audition du général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 17 octobre 2007, Séance de 16 heures 30, Compte rendu n° 9

– Audition du général Bruno Cuche, chef d’état–major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 10 octobre 2007, Séance de 10 heures, Compte rendu n° 3

– Audition de M. Alain Marleix, secrétaire d’État à la défense, chargé des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mardi 9 octobre 2007, Séance de 16 heures 30, Compte rendu n° 2

– Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d’état–major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2008
– Échange de vues sur la réforme institutionnelle en matière de défense
– Information relative à la commission

Commission des affaires étrangères

Compte rendu n° 64, Mardi 26 août 2008, Séance de 15 h 00

- Audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et Hervé Morin, ministre de la défense, sur les évènements et la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

Compte rendu n° 13, Mercredi 4 novembre 2009, Séance de 10 heures

- Examen, en deuxième lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1975) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
4
- Amendements examinés par la Commission
22
- Amendements examinés par la Commission

Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Mardi 29 janvier 2008, Séance de 18 heures 30, Compte rendu n° 33

– Table ronde d’information sur les OGM :

Commission des affaires économiques

Compte rendu n° 19, Mercredi 4 novembre 2009, Séance de 16 heures 15

- Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique (n° 1857) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission.